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Diversité de taille

Offrir à chaque ménage un logement adapté à ses besoins

Source: Francis Fontaine

Si vos besoins changeaient (nouvel enfant, fusion de ménages, séparation), pourriez-vous trouver un logement d’une taille satisfaisante sans vous déraciner de votre voisinage ?

Les ménages québécois sont diversifiés: personnes seules, couples avec ou sans enfant, familles monoparentales ou élargies. Pourtant, dans plusieurs milieux, l’offre résidentielle demeure relativement uniforme et peine à répondre à cette diversité.

Dans un milieu de vie complet, chaque personne doit pouvoir trouver un logement adapté à ses besoins, à chaque étape de sa vie, sans être contrainte de quitter son voisinage en raison du manque d’options.

Que vise-t-on?

Une répartition équilibrée des tailles de logement

  • Au moins 20% de logements de 1 chambre

    dans un rayon de 1600 mètres.

     

  • Au moins 20% de logements de 2 chambres

    dans un rayon de 1600 mètres.

     

  • Au moins 20% de logements de 3 chambres ou plus

    dans un rayon de 1600 mètres.

     

Découvrir comment évaluer la diversité selon le nombre de chambres

À quel horizon et dans quels milieux cette cible s’applique-t-elle?

Les cibles proposées qualifient les milieux les plus complets dans une perspective long terme. Elles offrent un point de repère pour orienter l'action municipale et mesurer la progression de manière continue. Pour les atteindre, les municipalités peuvent déterminer des cibles intermédiaires, adaptées à leur point de départ, tout en conservant l'ambition d'atteindre à terme les cibles des milieux les plus complets.

Dans la pratique, chaque collectivité comptera des milieux plus ou moins complets. Tous les voisinages ne seront pas en mesure d'atteindre l'ensemble des cibles. L'objectif est donc davantage de faire progresser chaque milieu en misant particulièrement sur ceux disposant déjà d'un bon potentiel. Dans bien des municipalités, il est réaliste de viser la complétude des noyaux villageois, des quartiers centraux ou des principaux corridors d'urbanisation.

Lorsqu'une cible n'apparaît pas réaliste pour un milieu donné, il est possible de considérer des mesures palliatives, tout en gardant en tête que chaque paramètre répond à un besoin réel pour la population. Le rôle des collectivités est d'y répondre au mieux de leurs capacités et de viser une progression continue, qui est au cœur des objectifs du guide.

Pourquoi se concentrer sur le nombre de chambres?

Un logement de taille convenable doit comporter suffisamment de chambres pour le nombre de personnes et la composition du ménage. D’autres caractéristiques entrent naturellement en ligne de compte lorsque vient le temps de choisir un logement, mais c’est généralement la plus importante pour les ménages. Une offre de logements de tailles variées permet de déménager dans un logement plus grand ou plus petit, selon les besoins. 

Pourquoi 20%?

Certains milieux ont une concentration élevée de logements d'un certain nombre de chambres. Un minimum de 20% des trois types identifiés assure une certaine diversité sans contraindre le milieu à une proportion stricte. La somme des exigences laisse 40% du parc pour toute autre taille de logement.

Pourquoi un rayon de 1600 mètres?

On ne déménage pas tous les jours! En matière de mobilité résidentielle, l’important est de pouvoir trouver un logement convenable sans se déraciner complètement de son voisinage.

Pour aller plus loin

La diversité résidentielle est essentielle pour que toutes les personnes puissent se loger. Évaluer la proportion de logements selon le nombre de chambres brosse un premier portrait de la diversité résidentielle dans un milieu. Cet indicateur ne permet pas de saisir les besoins spécifiques (p. ex. logements adaptés, soins à domicile), l'abordabilité du parc de logements, ni les préférences des ménages liées au mode de vie. Il est essentiel de combiner cette analyse avec les autres paramètres liés à l'habitation: part de l'offre locative, disponibilité et abordabilité des logements. 

Pour compléter l’analyse, il est également possible d’évaluer :

  • la superficie des logements;

  • la présence de logements destinés à certaines clientèles (personnes aînées, étudiantes, en situation de handicap, etc.);

  • la diversité par type d’immeuble (p. ex. maison individuelle, jumelée ou en rangée, plex, multilogement);

  • la répartition des logements selon le mode d’occupation (location, propriété, copropriété);

  • le mode de tenure (public, collectif, privé).

Découvrir des ressources complémentaires pour aller plus loin

S'inspirer d'initiatives porteuses

Guide d'élaboration d'un règlement municipal (CMM)

En 2020, la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM) a mis sur pied un guide pour accompagner les municipalités dans l'élaboration d'un règlement municipal visant à améliorer l'offre de logement social, abordable ou familial.

Répertoire - Optimisation des milieux de vie

Ce répertoire recense des cas inspirants de densification, de requalification et de consolidation urbaine et villageoise réalisés. Ces initiatives illustrent le potentiel de transformation vers des milieux de vie complets, compacts et conviviaux.

Passer à l'action

Les municipalités et les MRC disposent de plusieurs leviers (planification, réglementation, maîtrise foncière, etc.) pour favoriser une offre en habitation plus diversifiée. En mobilisant ces outils, elles peuvent jouer un rôle central dans la création de milieux de vie qui répondent mieux aux besoins variés des ménages.

Exemple de mesures pour passer à l'action:

  • Planification et réglementation

    • Réaliser un portrait du parc de logements en fonction du nombre de chambres.

    • Identifier, dans les documents de planification, les secteurs où l'offre de logements doit être diversifiée.

    • Identifier les bâtiments vacants et présentant un potentiel d'être transformés pour accueillir des logements.

    • Se doter d’une politique d’habitation avec des objectifs clairs pour diversifier l'offre de taille des logements.

    • Se doter d'un règlement pour améliorer l'offre de logements abordables, sociaux ou familiaux, en associant des exigences à la délivrance d'un permis de construction d'unités résidentielles.

    • Planifier la construction d'habitations sur les terrains excédentaires de l'État fédéral et provincial.

    • Utiliser les outils réglementaires discrétionnaires, comme le PPCMOI ou le zonage incitatif, pour négocier des tailles de logements variés.

  • Interventions directes

    • Équilibrer le parc de logements publics afin qu'il accueille une diversité de logements.

    • Réaliser des appels à projets pour les terrains publics intégrant des critères et obligations pour accroître la diversité résidentielle.

  • Appui d'initiatives

    • Soutenir les projets d’habitation à but non lucratif qui contribuent à la diversité de l’offre résidentielle (p. ex. subvention financière, exemption ou crédit de taxes).

Par ailleurs, les municipalités peuvent déployer différentes mesures transversales qui renforcent la complétude des milieux de vie dans leur ensemble.

Découvrir toutes les mesures

Comment évaluer la diversité selon le nombre de chambres?

L'indicateur mesure si l'offre résidentielle dans un rayon de 1600 mètres de chaque ménage comprend au moins 20% de logements d'une chambre, 20% de logements de deux chambres et 20% de logements de trois chambres ou plus. Ensuite, il est possible de déterminer la proportion de ménages répondant à ce critère dans un territoire donné.

Données nécessaires:

  • localisation des logements (p. ex. rôle d’évaluation foncière);

  • répartition des logements selon le nombre de chambres (p. ex. données du recensement, ou données municipales plus détaillées, lorsque disponibles).

Traitement des données

La méthode consiste à identifier les immeubles résidentiels qui répondent aux cibles: au moins 20% de logements d'une chambre, 20% de logements de deux chambres et 20% de logements de trois chambres ou plus.

  • Géolocaliser tous les immeubles résidentiels.

  • Créer un bassin de marche de 1600 mètres pour chaque immeuble résidentiel.

  • Géolocaliser les données de répartition des logements selon le nombre de chambres1.

  • Identifier les immeubles résidentiels dont le bassin de marche comprend au moins 20% de logements d'une chambre, 20% de logements de deux chambres et 20% de logements de trois chambres ou plus (p. ex., créer un champ «diversité taille = vrai»).

Note 1: Le Recensement de la population de Statistique Canada offre des données sur le nombre de chambres à l'échelle des aires de diffusion. Pour obtenir un portrait à l’échelle d’un voisinage, il est possible de combiner plusieurs aires de diffusion et de pondérer les résultats selon le nombre de logements dans chaque maille. Les aires de diffusions étant déterminées en fonction de la population, cette méthode permet d’adapter l’analyse à des milieux urbains ou ruraux de différentes densités.

Les données peuvent ensuite être agrégées pour avoir un portrait de la part des logements qui atteignent la cible sur le territoire. En savoir plus.

Limites méthodologiques

Le Recensement de la population offre des données à l'échelle des aires de diffusion. Dans certains milieux moins denses, les aires de diffusion sont plus étendues et peuvent compliquer l'analyse à l'échelle du voisinage. Également, le parc de logement peut avoir évolué depuis la date du dernier recensement. 

Couverture Annexe méthodologique

Paramètres et méthodes d'évaluation

Pour réaliser un portrait-diagnostic complet, consultez l’annexe méthodologique, qui présente l’ensemble des quinze paramètres et leur méthode d'évaluation.

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Découvrir les paramètres reliés