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Ouvrages / Ouvrage

Municipalités aux commandes de projets structurants

Outils de maîtrise foncière et d’ouvrage, d’encadrement et de négociation pour la création de milieux de vie complets

Ces fiches pratiques outillent les municipalités qui prennent l'initiative des grands projets de consolidation urbaine et villageoise. Les municipalités peuvent prendre les devants, donner le ton et accélérer les transformations qu'elles souhaitent voir sur leur territoire. Que ce soit en acquérant du foncier pour en garder la maîtrise, en assumant l'initiative d'un projet complexe ou en encadrant la démarche d'un promoteur privé, les municipalités peuvent jouer un rôle actif dans le déploiement de milieux de vie complets. 

Vivre en Ville
  • Auteurs Alejandra de la Cruz Boulianne , Catherine P. Perras , Éline Bonnemains , Heidi Comtois , Laura Deronne
  • Collection Passer à l’action

    La collection « Passer à l’action » regroupe des fiches techniques, des études de cas et des outils pratiques à l’intention des décideurs et des professionnels prêts à poser des gestes concrets pour développer des collectivités viables, partout au Québec.

    La collection « Passer à l’action » regroupe des fiches techniques, des études de cas et des outils pratiques à l’intention des décideurs et des professionnels prêts à poser des gestes concrets pour développer des collectivités viables, partout au Québec.

    Date de publication 31 mars 2026
    Date de mise à jour 17 septembre 2026
    Nombre de pages 24
    ISBN 978-2-923263-95-3
  • Thèmes associés
    Aménagement du territoire et urbanisme Bâtiments et quartiers

Les municipalités n'ont pas à se limiter à un rôle de planification. Face aux grands projets de consolidation et de requalification urbaine et villageoise, elles peuvent prendre les devants, donner le ton et accélérer les transformations qu'elles souhaitent voir sur leur territoire.

Que ce soit en acquérant du foncier pour en garder la maîtrise, en assumant l’initiative d'un projet complexe ou en encadrant la démarche des porteurs de projet privés, les municipalités disposent de leviers puissants pour orienter le développement et concrétiser des milieux de vie complets, quelle que soit leur taille.

Dans cette série de fiches, Vivre en Ville présente des outils et des stratégies qui permettent d'adopter cette posture proactive, et illustre leur mise en œuvre à travers deux études de cas.

CONTENU

Prendre l’initiative de projets structurants

  • Fiche 01 — La maîtrise foncière municipale: planifier, réaliser et financer les acquisitions
  • Fiche 02 — La maîtrise d’ouvrage municipale: prendre les commandes des projets d’aménagement
  • Fiche 03 — La requalification de centres commerciaux en milieux de vie complets

S’inspirer pour agir

  • Fiche 04 — L’écoquartier Fortissimo : La maîtrise foncière et d’ouvrage dans les grandes municipalités
  • Fiche 05 — L’écoquartier des Îles-de-la-Madeleine : La maîtrise foncière et d’ouvrage dans les petites municipalités

RÉFÉRENCES COMPLÈTES

Fiche 01 — La maîtrise foncière municipale: planifier, réaliser et financer les acquisitions
  1. VIVRE EN VILLE (2025). « Apprivoiser la maîtrise foncière municipale: retours d'expérience éclairants ». Carrefour.vivreenville.org, Vivre en Ville. [En ligne] (consulté le 19 juin 2025).
  2. QUÉBEC (2025a). Code municipal, chapitre C-27.1, à jour au 1er janvier 2025, Québec, Éditeur officiel du Québec. 
  3. QUÉBEC (2025b). Loi sur les cités et villes, chapitre C-19, à jour au 1er janvier 2025, Québec, Éditeur officiel du Québec. 
  4. HÉTU, Jean (2020). «Droit municipal : le code civil et les contrats», Revue du notariat, 225 122-1, p.225-262.
  5. QUÉBEC. MAMH [Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation] (2024a). Expropriation dans le contexte du Guide La prise de décision en urbanisme, Québec. [En ligne] (consulté le 11 juin 2025). 
  6. CMM [Communauté métropolitaine de Montréal] (2012). Répertoire des bonnes pratiques - Le rôle des municipalités dans le développement du logement social et abordable, CMM [PDF]. 112 p. 
  7. QUÉBEC (2025a). Code municipal, chapitre C-27.1, à jour au 1er janvier 2025, Québec, Éditeur officiel du Québec. 
  8. QUÉBEC (2025b). Loi sur les cités et villes, chapitre C-19, à jour au 1er janvier 2025, Québec, Éditeur officiel du Québec. 
  9. QUÉBEC (2025c). Loi sur le patrimoine culturel, chapitre P-9.002, à jour au 1er janvier 2025, Québec, Éditeur officiel du Québec. 
  10. QUÉBEC (2025d). Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, chapitre A-19.1, à jour au 1er janvier 2025, Québec, Éditeur officiel du Québec.
  11. QUÉBEC (2025e). Loi concernant l’expropriation, chapitre E-25, à jour au 1er janvier 2025, Québec, Éditeur officiel du Québec.
  12. INGARAO, Camille et THOMSON, Miller (2025). « L'expropriation au Québec », Réseau juridique du Québec, Blainville, Jurismedia. [En ligne] (consulté le 11 juin 2025).
  13. QUÉBEC (2025e). Loi concernant l’expropriation, chapitre E-25, à jour au 1er janvier 2025, Québec, Éditeur officiel du Québec.
  14. QUÉBEC (2025a). Code municipal, chapitre C-27.1, à jour au 1er janvier 2025, Québec, Éditeur officiel du Québec. 
  15. QUÉBEC (2025b). Loi sur les cités et villes, chapitre C-19, à jour au 1er janvier 2025, Québec, Éditeur officiel du Québec. 
  16. ST-JAMES, Audrey (2023). Le droit de préemption, un nouvel outil, Fédération québécoise des municipalités. [En ligne] (consulté le 11 juin 2025).  
  17. QUÉBEC (2025d). Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, chapitre A-19.1, à jour au 1er janvier 2025, Québec, Éditeur officiel du Québec.
  18. QUÉBEC (2025b). Loi sur les cités et villes, chapitre C-19, à jour au 1er janvier 2025, Québec, Éditeur officiel du Québec. 
  19. QUÉBEC (2025d). Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, chapitre A-19.1, à jour au 1er janvier 2025, Québec, Éditeur officiel du Québec.
  20. LE LAB (s.d.). « Zonage incitatif », Le LAB - Laboratoire pour l’abordabilité du bâti [En ligne] (consulté le 11 juin 2025).   
  21. CMM [Communauté métropolitaine de Montréal] (2020). Guide d'élaboration d'un règlement municipal visant à améliorer l'offre de logement social, abordable ou familial, CMM [PDF]. 34 p. 
  22. QUÉBEC (2025d). Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, chapitre A-19.1, à jour au 1er janvier 2025, Québec, Éditeur officiel du Québec.
  23. QUÉBEC. CMQ [Commission municipale du Québec] (2024). Les excédents et les réserves: un levier intéressant, CMQ.


Fiche 02 — La maîtrise d’ouvrage municipale: prendre les commandes des projets d’aménagement
  1. MURER, Alexandre et DESPAX, Julien (2021), «L’aménagement urbain public en Amérique du Nord. Traductions locales d’un concept théorique», Cybergeo:European Journal of Geography, Aménagement, Urbanisme, document 963.[DOI]
  2. MURER, Alexandre et DESPAX, Julien (2021), «L’aménagement urbain public en Amérique du Nord. Traductions locales d’un concept théorique», Cybergeo: European Journal of Geography, Aménagement, Urbanisme, document 963. [DOI]et VILMIN, Thierry (1999), «L'aménagement urbain en France: une approche systémique», Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU), 250 p., 25 [En ligne]
  3. METROPOLIS (2021), «Redynamisation par le projet urbain:Stratégies innovantes Projet pilote Metropolis: Bruxelles, Lyon, Montréal, Paris», [En ligne] (consulté le 19 juin 2025)
  4. MURER, Alexandre et DESPAX, Julien (2021), «L’aménagement urbain public en Amérique du Nord. Traductions locales d’un concept théorique», Cybergeo: European Journal of Geography, Aménagement, Urbanisme, document 963. [DOI]
  5. MERCIER, Guy, Francis ROY, et BERTHOLD Étienne (2016). «Les écoquartiers de Québec ou la fortune d’une idée aussi engageante que malléable». In Villes et quartiers durables: la place des habitants, édité par Pascal Tozzi. Bordeaux: Carrières Sociales Editions. [DOI]
  6. MORIN, Annie (2013), «Projet d'écoquartier de la Pointe-aux-Lièvres: les clés rendues à la Ville de Québec», La Capitale, [En ligne] (consulté le 10 septembre 2025) 
  7. MERCIER, Guy, Francis ROY, et BERTHOLD Étienne (2016). «Les écoquartiers de Québec ou la fortune d’une idée aussi engageante que malléable». In Villes et quartiers durables: la place des habitants, édité par Pascal Tozzi. Bordeaux: Carrières Sociales Editions. [DOI]
  8. MURER, Alexandre et DESPAX, Julien (2021), «L’aménagement urbain public en Amérique du Nord. Traductions locales d’un concept théorique», Cybergeo: European Journal of Geography, Aménagement, Urbanisme, document 963. [DOI]
  9. MORIN, Annie (2013), «Projet d'écoquartier de la Pointe-aux-Lièvres: les clés rendues à la Ville de Québec», La Capitale, [En ligne] (consulté le 10 septembre 2025) 
  10. TREMBLAY, Sonia (2024). «Écoquartier D’Estimauville et Écoquartier de la Pointe-aux-Lièvres: deux projets pilotes initiés par la Ville de Québec». Communication présentée lors de la Communauté de pratique Maîtrise foncière et d'ouvrage publique, Vivre en Ville, 4 octobre 2024 et VILLE DE QUÉBEC (2017), Sommaire décisionnel DE2017-071 du 07 Avril 2017.Arrondissement de La Cité-Limoilou [PDF].
  11. TREMBLAY, Sonia (2024). «Écoquartier D’Estimauville et Écoquartier de la Pointe-aux-Lièvres: deux projets pilotes initiés par la Ville de Québec». Communication présentée lors de la Communauté de pratique Maîtrise foncière et d'ouvrage publique, Vivre en Ville, 4 octobre 2024 et VILLE DE QUÉBEC (2013). Organigramme du projet de l’écoquartier Pointe-aux-Lièvres. Ville de Québec [PDF]. 
  12. LORRAIN, Dominique (2011). «La main discrète La finance globale dans la ville». Revue française de science politique, . 61(6), 1097-1122. [DOI]
  13. VILLE DE MONTRÉAL (2023) «Quartier Namur-Hippodrome: un projet d’écoquartier». montreal.ca, 2023.[En ligne] 
  14. GRAMMOND, Stéphanie (2023). «Arrêtons de tourner en rond à Blue Bonnets», La Presse. [En ligne] (consulté le 10 septembre 2025) 
  15. VILLE DE MONTRÉAL (2023). «GALOPH - La Ville de Montréal et le Gouvernement du Québec mettent en commun leurs efforts pour accélérer le développement du secteur Namur-Hippodrome». Ville de Montréal. [En ligne] et QUÉBEC. MAMH (2024). «Développement du site de l'ancien hippodrome de Montréal - Écoquartier Namur-Hippodrome: 6 M$ pour soutenir le développement d'un grand projet en habitation». Cabinet de la ministre responsable de l'Habitation. [En ligne]
  16. OLSEN, Jean-Julien (2017) «Gestion des parties prenantes, risques et structure de gouvernance des projets d’aménagement: Le cas du Quartier International de Montréal (1997 — 2004)», Étude de cas codex. l’Observatoire Ivanhoé Cambridge de l’Université de Montréal. [En ligne] et DEMERS Clément. LAMOTHE Bernard et MONET, Louis-François (2000). «Le Quartier international: Un tonifiant pour le tourisme à Montréal». Téoros, 19(3), 32–35. [https://doi.org/10.7202/1071740ar]
  17. OLSEN, Jean-Julien (2017) «Gestion des parties prenantes, risques et structure de gouvernance des projets d’aménagement : Le cas du Quartier International de Montréal (1997 — 2004)», Étude de cas codex. l’Observatoire Ivanhoé Cambridge de l’Université de Montréal. [En ligne]
  18. DEMERS Clément. LAMOTHE Bernard et MONET, Louis-François (2000). «Le Quartier international: Un tonifiant pour le tourisme à Montréal». Téoros, 19(3), 32–35. [DOI]
  19. VIEL, Laurent. LIZARRALDE, Gonzalo. MAHERZI, Fella Amina et THOMAS-MARET, Isabelle (2012). «L’influence des parties prenantes dans les grands projets urbains», Cybergeo: European Journal of Geography. [DOI]
  20. VIEL, Laurent. LIZARRALDE, Gonzalo. MAHERZI, Fella Amina et THOMAS-MARET, Isabelle (2012). «L’influence des parties prenantes dans les grands projets urbains», Cybergeo: European Journal of Geography. [DOI]

Fiche 03 — La requalification de centres commerciaux en milieux de vie complets
  1. DUBUC, André (2021). «Propriétaires de centres commerciaux: Est-ce le temps d’investir ? », La Presse, [En ligne], (consulté le 18 février 2025) et BRAULT, Marie-Soleil (2022). «Quel avenir pour les centres commerciaux? », Le Soleil, [En ligne], (consulté le 18 février 2025)
  2. TURCOTTE, Eric (2026). «Défis et leviers de négociation entre municipalités et acteurs privés: Le cas de la requalification de centres commerciaux ». Communication présentée lors d’une classe des maîtres, Vivre en Ville, 21 janvier 2026.
  3. VILLE DE QUÉBEC et GROUPE A/ANNEXE U (2024). «Reconstruire la ville sur la ville un centre commercial à la fois», conférence donnée dans le cadre du congrès de l'Ordre des urbanistes du Québec. [Vidéo] (consulté le 16 mars 2025).
  4. TRUDEL ALLIANCE (2021).  « Revitalisation de Fleur de Lys : Modification réglementaire Ville de Québec, Règlement R.V.Q. 2994», Ville de Québec, [En ligne], (consulté le 18 février 2025) et SIMARD, Martin (2024). «La requalification de centres commerciaux de banlieue en Amérique Du Nord le cas de la Place Fleur de Lys à Québec», Revue Organisations & Territoires, 33(3), 207–222. [DOI]
  5. VILLE DE QUÉBEC (2021). «Sommaire décisionnel: R.V.Q. 2994». Ville de Québec. [en ligne] (consulté le 18 février 2025)


Fiche 04 — L’écoquartier Fortissimo : La maîtrise foncière et d’ouvrage dans les grandes municipalités
  1. TREMBLAY, Lise (2010). «Textile Fortissimo fermera ses portes à Noël», L'Express de Drummondville, [En ligne], (consulté le 25 juillet 2025)
  2. Ville de Drummondville (2025). «Première pelletée de terre de l’écoquartier Fortissimo!», [En ligne], (consulté le 29 juillet 2025)
  3. DUMAS, Jean-François (2024). «Dénicher un logement abordable à Drummondville ou à Sherbrooke relève encore de l’exploit», Radio-Canada, [En ligne], (consulté le 25 juillet 2025)
  4. Ville de Drummondville (2021). «Programme particulier d’urbanisme du centre-ville», [En ligne], (consulté le 30 juillet 2025) 
  5. Ville de Drummondville (2018). «Règlement sur les usages conditionnels No 4306-1», [En ligne], (consulté le 30 juillet 2025)
  6. CANTIN, Philippe et MERCURE, Philippe (2025). Conseiller stratégique de la direction générale et directeur du bureau de coordination stratégique, Ville de Drummondville. Entretien avec Vivre en Ville réalisé le 14 mai 2025. 
  7. L'Express de Drummondville (2016). «La Ville va de l’avant avec l’expropriation de Fortissimo», L'Express de Drummondville, [En ligne], (consulté le 25 juillet 2025)
  8. DUPONT, Anne-Hélène (2019). «Tour du Québec : Des collaborations fructueuses», Magazine Esquisses, Automne 2019, vol. 30 no 3, OAQ, [En ligne], (consulté le 25 juillet 2025)
  9. RAYSIDE LABOSSIÈRE (2021). «Guide d’aménagement du Quartier Fortissimo», Rayside Labossière, [En ligne], (consulté le 25 juillet 2025)
  10. DUMAS, Jean-François (2025). «La première pelletée de terre du projet Fortissimo à Drummondville est imminente», Radio-Canada, [En ligne], (consulté le 25 juillet 2025)
  11. CANTIN, Philippe et MERCURE, Philippe (2025). Conseiller stratégique de la direction générale et directeur du bureau de coordination stratégique, Ville de Drummondville. Entretien avec Vivre en Ville réalisé le 14 mai 2025. 
  12. LEBLOND, Emmanuelle (2024a). «Le rêve collectif de la Fortissimo devient réalité (photos)», L'Express de Drummondville, [En ligne], (consulté le 25 juillet 2025)
  13. LEBLOND, Emmanuelle (2024a). «Le rêve collectif de la Fortissimo devient réalité (photos)», L'Express de Drummondville, [En ligne], (consulté le 25 juillet 2025)
  14. CANTIN, Philippe et MERCURE, Philippe (2025). Conseiller stratégique de la direction générale et directeur du bureau de coordination stratégique, Ville de Drummondville. Entretien avec Vivre en Ville réalisé le 14 mai 2025. 
  15. CANTIN, Philippe et MERCURE, Philippe (2025). Conseiller stratégique de la direction générale et directeur du bureau de coordination stratégique, Ville de Drummondville. Entretien avec Vivre en Ville réalisé le 14 mai 2025. 
  16. DEMERS, Marilyne (2020). «Décontamination du site de l’ancienne Fortissimo», L'Express de Drummondville, [En ligne], (consulté le 30 juillet 2025) et LEBLOND, Emmanuelle (2024b). «Un pas de plus dans le projet de la Fortissimo», L'Express de Drummondville, [En ligne], (consulté le 25 juillet 2025)
  17. CANTIN, Philippe et MERCURE, Philippe (2025). Conseiller stratégique de la direction générale et directeur du bureau de coordination stratégique, Ville de Drummondville. Entretien avec Vivre en Ville réalisé le 14 mai 2025. 
  18. DUMAS, Jean-François (2024b). «Un écoquartier verra le jour au centre-ville de Drummondville», Radio-Canada, [En ligne], (consulté le 25 juillet 2025)
  19. CANTIN, Philippe et MERCURE, Philippe (2025). Conseiller stratégique de la direction générale et directeur du bureau de coordination stratégique, Ville de Drummondville. Entretien avec Vivre en Ville réalisé le 14 mai 2025. 
  20. CANTIN, Philippe et MERCURE, Philippe (2025). Conseiller stratégique de la direction générale et directeur du bureau de coordination stratégique, Ville de Drummondville. Entretien avec Vivre en Ville réalisé le 14 mai 2025.

Fiche 05 — L’écoquartier des Îles-de-la-Madeleine : La maîtrise foncière et d’ouvrage dans les petites municipalités
  1. VIVRE EN VILLE (2025). Répertoire et LAROSE, Isabelle (2025). «Les premiers résidents de l’écoquartier des Îles attendus avant Noël, Radio-Canada, [En ligne], (consulté le 5 juin 2025)
  2. DAMI-HOULE, Laurence (2025a). «Écoquartier: MunÎles prépare le terrain pour la construction immobilière», CFIM, [En ligne], (consulté le 5 juin 2025)
  3. Municipalité des Îles-de-la-Madeleine. (2023a). «Programme particulier d’urbanisme du centre-ville de Cap-aux-Meules», [En ligne], (consulté le 5 juin 2025). 
  4. Québec (2025). Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, chapitre A-19.1, à jour au 1er janvier 2025, Québec, Éditeur officiel du Québec.
  5. DAMI-HOULE, Laurence (2025b). «Écoquartier: une première phase de déconstruction s’amorce», CFIM, [En ligne], (consulté le 5 juin 2025)
  6. Municipalité des Îles-de-la-Madeleine. (2024). «Procès-verbal du conseil municipal du 9 avril 2024», [En ligne], (consulté le 5 juin 2025) et Municipalité des Îles-de-la-Madeleine (2023b). «L’info-municipale, cahier spécial Écoquartier des Îles». Volume 22. Numéro 8. [En ligne] (consulté le 5 juin 2025). 
  7. ROBY, Luc (2025). Gestionnaire de projet Ecoquartier, Municipalité des Îles-de-la-Madeleine. Entretien avec Vivre en Ville réalisé le 14 mai 2025. 
  8. DAMI-HOULE, Laurence (2024). «Des logements abordables annoncés dans le futur écoquartier», CFIM, [En ligne], (consulté le 5 juin 2025)
  9. Municipalité des Îles-de-la-Madeleine. (2023c). «Document de présentation, séance publique du 24 octobre 2023», [En ligne], (consulté le 5 juin 2025).
  10. LAROSE, Isabelle (2025). «Les premiers résidents de l’écoquartier des Îles attendus avant Noël, Radio-Canada, [En ligne], (consulté le 5 juin 2025)
  11. Municipalité des Îles-de-la-Madeleine. (2023a). «Programme particulier d’urbanisme du centre-ville de Cap-aux-Meules», [En ligne], (consulté le 5 juin 2025). 
  12. Hydro-Québec. (2024). «Écoquartier des Îles, Microréseau» [En ligne], (consulté le 5 juin 2025). 
  13. Municipalité des Îles-de-la-Madeleine. (2025). «Document de présentation, présentation publique du 21 mai 2025», [En ligne], (consulté le 5 juin 2025). 
  14. Québec. MEIE. (2023). «Québec accorde 10 M$ aux Îles-de-la-Madeleine pour la décontamination de terrains stratégiques», [En ligne], (consulté le 5 juin 2025)
  15. Radio-Canada (2016). «Insularité des Madelinots : une reconnaissance historique, indique Philippe Couillard», [En ligne], (consulté le 5 juin 2025). 
  16. ROBY, Luc (2025). Gestionnaire de projet Ecoquartier, Municipalité des Îles-de-la-Madeleine. Entretien avec Vivre en Ville réalisé le 14 mai 2025. 
  17. Municipalité des Îles-de-la-Madeleine (s.d.). «Un mode de vie insulaire durable et écoresponsable».[En ligne] (consulté le 5 juin 2025). 
  18. ROBY, Luc (2025). Gestionnaire de projet Ecoquartier, Municipalité des Îles-de-la-Madeleine. Entretien avec Vivre en Ville réalisé le 14 mai 2025. 
  19. Municipalité des Îles-de-la-Madeleine (2023d). «Adoption du Règlement n° 2023-19-1 modifiant le règlement de zonage numéro 2010-08 et le règlement de lotissement numéro 2010-09 de la Municipalité des Îles-de-la-Madeleine aux fins de leur concordance au plan particulier d'urbanisme du centre-ville de Cap-aux-Meules», [En ligne], (consulté le 5 juin 2025). 
  20. Municipalité des Îles-de-la-Madeleine (2023e). «Adoption du Règlement nº 2023-20 relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale – Secteur de l'écoquartier de Cap-aux-Meules», [En ligne], (consulté le 5 juin 2025). 
  21. Municipalité des Îles-de-la-Madeleine (2023c). «Document de présentation, séance publique du 24 octobre 2023» (consulté le 5 juin 2025). 
  22. TOUPIN, Stéphane (2025). « Cap-aux-Meules : l’écoquartier des Îles prend forme », Mes îles, [En ligne], (consulté le 5 juin 2025).
  23. Hydro-Québec (2024). «Écoquartier des Îles, Microréseau» [En ligne], (consulté le 5 juin 2025). 
  24. ROBY, Luc (2025). Gestionnaire de projet Ecoquartier, Municipalité des Îles-de-la-Madeleine. Entretien avec Vivre en Ville réalisé le 14 mai 2025.


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