Gestion intégrée du bruit environnemental

Pour guider les collectivités soucieuses d’agir sur les nuisances sonores, Vivre en Ville propose dans cette trousse des éléments de connaissance et des pistes d’action pour élaborer puis engager une démarche à l’échelle de leur territoire.

Cinq fiches et deux outils pratiques, prenant la forme de modèles, ont été élaborés pour favoriser une meilleure prise en considération du bruit environnemental aux différentes échelles du territoire (bâtiment, rue, quartier, ville).

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Références complètes

Fiche 1 

1. QUÉBEC. INSPQ [INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC] (2019). La perturbation du sommeil et le dérangement associés au bruit environnemental dans la population québécoise en 2014-2015 : Rapport de surveillance, Gouvernement du Québec [PDF]. 85 p. 

2. Ibid. 

3. QUÉBEC. MSSS [MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX]. (2019). Vision et orientations gouvernementales en matière de lutte contre le bruit environnemental au Québec, Gouvernement du Québec [PDF]. 42 p. 

4. QUÉBEC. INSPQ [INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC] (2015). Avis sur une politique québécoise de lutte au bruit environnemental : pour des environnements sonores sains, Gouvernement du Québec [PDF]. 239 p. 

5. Ibid.; OMS [ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ]. (2018). Environmental Noise Guidelines for the European Region, Copenhague, OMS [PDF].160 p. 

6. QUÉBEC.INSPQ [INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC] (2015). Avis sur une politique québécoise de lutte au bruit environnemental : pour des environnements sonores sains, Gouvernement du Québec, [PDF]. 239 p. 

7. EMELIANOFF, Cyria. (2006). « Connaître ou reconnaître les inégalités environnementales? », ESO Travaux et documents, no 25, p. 35-43. 

8. CASTELLOTE, Manuel, Christopher W. CLARK Marc O. LAMMERS (2012). « Acoustic and behavioural changes by fin whales (Balaenoptera physalus) in response to shipping and airgun noise », Biological Conservation, vol. 147, no 1, p. 115-122. 

9. QUÉBEC. INSPQ [INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC] (2019). La perturbation du sommeil et le dérangement associés au bruit environnemental dans la population québécoise en 2014-2015 : Rapport de surveillance,. Gouvernement du Québec [PDF]. 85 p. 

10. QUÉBEC. INSPQ [INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC] (2015). Avis sur une politique québécoise de lutte au bruit environnemental : pour des environnements sonores sains, Gouvernement du Québec [PDF]. 239 p.; QUÉBEC.INSPQ [INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC] (2019). La perturbation du sommeil et le dérangement associés au bruit environnemental dans la population québécoise en 2014-2015, Gouvernement du Québec, INSPQ. [PDF]. 85 p.; OMS [ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ]. (2018). Environmental Noise Guidelines for the European Region, Copenhague, OMS [PDF].160 p. 

11. QUÉBEC. MSSS [MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX]. (2019). Vision et orientations gouvernementales en matière de lutte contre le bruit environnemental au Québec, Gouvernement du Québec [PDF]. 42 p. 

Fiche 2 

1. FRANCE. ADEME [AGENCE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA MAÎTRISE DE L’ÉNERGIE] (2019). Convergence des actions Bruit, Climat, Air, Énergie pour une planification performante : Des pistes pour comprendre et pour agir sur les territoires, Angers, ADEME Éditions [PDF]. 158 p. 

2. FRANCE. ADEME [AGENCE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA MAÎTRISE DE L’ÉNERGIE] (2008). Guide pour l’élaboration des Plans de prévention du bruit dans l’environnement. ADEME [PDF]. 90 p. 

3. SCHAFER, R. Murray (1993). The Soundscape: Our Sonic Environment and the Tuning of the World, Rochester (VT), Destiny Books, 301 p.; ASPURU, Itziar, et collab. (2016). « LIFE+ 2010 QUADMAP Project: a new methodology to select, analyze and manage Quiet Urban Areas defined by the European Directive 2002/49/EC », Noise Mapping, vol. 3, no 1, p. 120-129. [DOI:10.1515/noise-2016-0009] 

4. QUÉBEC. INSPQ [INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC] (2018). Meilleures pratiques d’aménagement pour prévenir les effets du bruit environnemental sur la santé et la qualité de vie, Gouvernement du Québec [PDF]. 75 p. 

5. Ibid. 

6. QUÉBEC. MAM [MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES] (1994). Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement : Pour un aménagement concerté du territoire, Gouvernement du Québec [PDF]. 73p. 

7. QUÉBEC. MTQ [MINISTÈRE DES TRANSPORTS] (1998). Politique sur le bruit routier, Gouvernement du Québec [PDF]. 13 p. 

Fiche 3 

1. QUÉBEC. MAMH [MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’HABITATION] (2018a). « La planification stratégique», Guide La prise de décision en urbanisme. [En ligne] 

2. QUÉBEC. MAM [MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES] (1994). Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement : Pour un aménagement concerté du territoire, Gouvernement du Québec [PDF]. 73p. 

3. QUÉBEC. MTQ [MINISTÈRE DES TRANSPORTS] (1998). Politique sur le bruit routier, Gouvernement du Québec [PDF]. 13 p. 

4. MRC DE ROUSSILLON (2019). Schéma d’aménagement et de développement durable [PDF]. 352 p. 

5. QUÉBEC. MAMH [MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’HABITATION] (2018b). « Règlements sur l'environnement, la salubrité, la sécurité et les nuisances », Guide La prise de décision en urbanisme. [En ligne] 

6. QUÉBEC (2020a). Loi sur les compétences municipales, c. C-47.1, à jour au 1er juin 2020, Québec, Éditeur officiel du Québec. [En ligne] 

7. QUÉBEC (2020b). Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, c. A-19.1, à jour au 1er juin 2020, Québec, Éditeur officiel du Québec. [En ligne] 

8. QUÉBEC. MTQ [MINISTÈRE DES TRANSPORTS] (1996). Combattre le bruit de la circulation routière : techniques d'aménagement et interventions municipales, 2e édition, Gouvernement du Québec, 108 p.; QUÉBEC. INSPQ [INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC] (2018). Meilleures pratiques d’aménagement pour prévenir les effets du bruit environnemental sur la santé et la qualité de vie, Gouvernement du Québec [PDF]. 75 p. 

9. QUÉBEC. INSPQ [INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE] (2018). Meilleures pratiques d’aménagement pour prévenir les effets du bruit environnemental sur la santé et la qualité de vie, Gouvernement du Québec [PDF]. 75 p 

Fiche 4 

1. VIVRE EN VILLE (2019). Rapport synthèse de l’enquête sur les besoins des municipalités québécoises en matière de gestion du bruit environnemental, mai 2019, 30 p. 

2. Ibid. 

3. VIVRE EN VILLE (2020). « Retour sur le comité bruit pilote de la Municipalité de Tadoussac », vivreenville.org/outilsbruit [En ligne] 

4. QUÉBEC. MTQ [MINISTÈRE DES TRANSPORTS] (1998). Politique sur le bruit routier, Gouvernement du Québec [PDF].13 p. 

Fiche 5 

1. WORLD HEALTH ORGANIZATION (2018). Environmental Noise Guidelines for the European Region, Copenhague, World Health Organization [PDF]. 160 p. 

2. QUÉBEC. MTQ [MINISTÈRE DES TRANSPORTS] (1998). Politique sur le bruit routier, Gouvernement du Québec [PDF]. 13 p.; QUÉBEC. MELCC [MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES] (2006). Note d’instruction 98-01: Traitement des plaintes sur le bruit et exigences aux entreprises qui le génèrent, Gouvernement du Québec [PDF]. 23 p.; J.E. COULTER ASSOCIATES LIMITED (2013). Lignes directrices applicables aux nouveaux aménagements à proximité des activités ferroviaires, Ottawa, Fédération canadienne des municipalités (FCM) et Association des chemins de fer du Canada (ACFC) [PDF]. 111 p.; CANADA. TRANSPORT CANADA (2013). Aviation - Utilisation des terrains au voisinage des aérodromes, 9e édition, Ottawa, Direction des Normes de la Direction générale de l’Aviation civile de Transports Canada []. 41 p. 

3. QUÉBEC. INSPQ [INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC] (2015). Avis sur une politique québécoise de lutte au bruit environnemental : pour des environnements sonores sains, Gouvernement du Québec [PDF]. 239 p. 

4. QUÉBEC. INSPQ [INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC] (2018). Meilleures pratiques d’aménagement pour prévenir les effets du bruit environnemental sur la santé et la qualité de vie, Gouvernement du Québec [PDF]. 75 p. 

5. CHEPPE, Gaëtan, et Delphine FORESTIER (2014). « Lille, la santé au cœur des projets d’aménagement », Les cahiers de l’IAU ÎdF, no 170/171 – septembre 2014 [PDF]. p. 158-160. 

6. CidB [CENTRE D’INFORMATION SUR LE BRUIT] (2013). Bruit et santé. [PDF]. 24 p. 

7. QUÉBEC. INSPQ [INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE] (2010). Mémoire déposé à la Commission parlementaire sur les transports et l’environnement lors des consultations particulières et audiences publiques dans le cadre du document d’orientation sur les véhicules hors route présenté par la Ministre déléguée au transport, Gouvernement du Québec [PDF]. 33 p. 

8. KAISER, David, et collab. (2017). Le bruit et la santé : État de la situation - île de Montréal, Direction régionale de la santé publique du Centre intégré universitaire de santé et des services sociaux du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal [PDF]. 6 p. 

9. ESMENJAUD, Marc, et Véronique POIROT (2005). Plan Local d’Urbanisme et Bruit. La boîte à outils de l’aménageur, Pôle de compétence bruit de l’Isère [PDF]. 48 p. 

10. QUÉBEC. INSPQ [INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC] (2015). Avis sur une politique québécoise de lutte au bruit environnemental : pour des environnements sonores sains, Gouvernement du Québec [PDF]. 239 p. 

11. Ibid. 

12. KAISER, David, et collab. (2017). Le bruit et la santé : État de la situation - île de Montréal, Direction régionale de la santé publique du Centre intégré universitaire de santé et des services sociaux du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal [PDF]. 6 p.; RAGETTLI, Martina S., et collab. (2016). « Statistical modeling of the spatial variability of environmental noise levels in Montreal, Canada, using noise measurements and land use characteristics », Journal of Exposure Science and Environmental Epidemiology, vol. 26, no 6, p. 597-605. [DOI:10.1038/ jes.2015.82] 

Modèle de résolution 

1. QUÉBEC. ISQ [INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC] (2016). L’Enquête québécoise sur la santé de la population, 2014-2015 : pour en savoir plus sur la santé des Québécois – Résultats de la deuxième édition, Gouvernement du Québec [PDF]. 207 p. 

2. QUÉBEC. INSPQ [INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC] (2015). Avis sur une politique québécoise de lutte au bruit environnemental : pour des environnements sonores sains, Gouvernement du Québec [PDF]. 239 p. 

3. QUÉBEC. MSSS [MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX] (2019). Vision et orientations gouvernementales en matière de lutte contre le bruit environnemental au Québec, Gouvernement du Québec [PDF]. 42 p. 

4. ibid. 

5. QUÉBEC. ISQ [INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC] (2016). L’Enquête québécoise sur la santé de la population, 2014-2015 : pour en savoir plus sur la santé des Québécois – Résultats de la deuxième édition, Gouvernement du Québec [PDF]. 207 p.